Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O
Société dite : ORBISPHERE CORPORATION, Wilmington succursale de Collonge-Bellerive, (Société suisse), Port de Bellerive, Manoir de Bonvent, 1245 Collonge-Bellerive, Suisse.

Numéro de dépôt :
1209968
Date de dépôt :
23/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1992
O de Société dite : ORBISPHERE CORPORATION

Présentation de la marque O

Déposée le 23 juillet 1982 par Société dite : ORBISPHERE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite : ORBISPHERE CORPORATION, Wilmington succursale de Collonge-Bellerive, (Société suisse), Port de Bellerive, Manoir de Bonvent, 1245 Collonge-Bellerive, Suisse. - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O est expirée depuis le 23 juillet 1992.

Société dite : ORBISPHERE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : ORBISPHERE , ORBIJET


Société dite : ORBISPHERE CORPORATION, Wilmington succursale de Collonge-Bellerive, (Société suisse), Port de Bellerive, Manoir de Bonvent, 1245 Collonge-Bellerive, Suisse. - Suisse


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Machines et machines-outils, notamment machines de fabrication de produits en matières plastiques et, en particulier, des récipients à parois minces;appareils et instruments scientifiques et de laboratoire, et notamment appareils et instruments pour la détection de la pollution de l'air et de l'eau et, en particulier, pour la détection de teneurs gazeuses et aqueuses dans l'eau et l'air et appareils et instruments de purification de milieux aqueux et gazeux pouvant être pollués ou contaminés, mettant en oeuvre la filtration électro-chimique, l'oxygène et les techniques d'épuration mécanique;filtres et appareils et installations de filtration;papier, carton et articles en ces matières; imprimés, journaux, périodiques et livres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.